Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 18 décembre 2023 à 18h30.
CONSEIL EN DIRECT
Suivez le Conseil en direct sur www.youtube.com/@VilledeLIsledEspagnac
REDIFFUSION
Retrouvez ici la rediffusion du Conseil municipal à partir du mercredi 20 décembre 2023.
ORDRE DU JOUR
- Décision modificative n° 3
- Subvention complémentaire 2023 au CASP
- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2024
- Convention de mise à disposition des serres municipales de la ville d’Angoulême avec la commune de L’Isle d’Espagnac
- Délibération portant désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux
- Signature du protocole d’accord entre la commune de L’Isle d’Espagnac et Madame FLEURY résidant 7 rue de la résistance
- Création de zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la commune de L’Isle d’Espagnac
- Convention de partenariat entre l’UDAF Charente et la commune de L’Isle d’Espagnac pour l’animation d’un atelier mémoire
- Contrat de prêt entre le Centre de la mémoire d’Ouradour et la Commune de L’Isle d’Espagnac pour une exposition de photographies
- Tarification des animations organisées par la commune dans le cadre de l’action sociale
- Nouveau règlement intérieur du personnel communal au 1er janvier 2024
- Règlement du temps de travail du personnel communal à compter du 1er janvier 2024
- Mise en place du nouveau RIFSEEP au 1er janvier 2024
- Mise en place de l’indemnité allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes
- Convention de mise à disposition de personnel communal de la ville de L’Isle d’Espagnac au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Convention de mise à disposition de personnel communal de la ville de L’Isle d’Espagnac au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) dans le cadre de la création du service L’Isle dépannage
- Contrat d’apprentissage
Questions diverses – Informations
